ETUDE D’IMPACT – entrée est Cité – rendu de l’étude environnementale

«  études environnementales et DUP – entrée est Cité »

Les différentes étapes de l’étude:

Volet 1 Tranche ferme : volet 1 cadrage administratif
1 Le certificat de projet
2 Dossier de demande d’examen au cas par cas
Volet  2 Tranche ferme : volet 2 évaluation environnementale rendu le 6 octobre 2020

B1CCARO_etat_initial_milieunat_Version finale

3 Cadrage préalable par l’autorité environnementale
4 Etude d’impact sur le projet
5 Dossier au titre de la loi sur l’eau
6 Etude du potentiel en énergie renouvelable
Tranche optionnelle  1
7 Rapport sur les incidences environnementales au titre du Mecdu
8 Etude de compensation agricole
Volet 3 Tranche optionnelle 2
9 Dossier d’enquête parcellaire
10 Dossier de mise en compatibilité du PLU
11 Dossier d’enquête publique

(cliquez pour agrandir)



Restez informé

NEWSLETTER

Abonnez-vous à notre newsletter et restez informé du Projet Grand Site de Carcassonne !

Je m'inscris

ESPACE EXTRANET

(EN) Notre base documentaire complète vous est accessible !

Accès

VOTRE AVIS NOUS INTÉRESSE

Merci de prendre le temps de répondre a ce sondage !

Je participe