05 Nov ETUDE D’IMPACT – entrée est Cité – rendu de l’étude environnementale
« études environnementales et DUP – entrée est Cité »
Les différentes étapes de l’étude:
Volet 1 | Tranche ferme : volet 1 cadrage administratif |
1 | Le certificat de projet |
2 | Dossier de demande d’examen au cas par cas |
Volet 2 | Tranche ferme : volet 2 évaluation environnementale rendu le 6 octobre 2020 |
3 | Cadrage préalable par l’autorité environnementale |
4 | Etude d’impact sur le projet |
5 | Dossier au titre de la loi sur l’eau |
6 | Etude du potentiel en énergie renouvelable |
Tranche optionnelle 1 | |
7 | Rapport sur les incidences environnementales au titre du Mecdu |
8 | Etude de compensation agricole |
Volet 3 | Tranche optionnelle 2 |
9 | Dossier d’enquête parcellaire |
10 | Dossier de mise en compatibilité du PLU |
11 | Dossier d’enquête publique |
(cliquez pour agrandir)